Anglais Français

Droits d'auteur et conditions d'utilisation

L'ensemble du contenu ("les informations") présent sur ce site, y compris le texte, la charte graphique, la mise en page, les logiciels et les autres oeuvres sont protégés par les lois canadiennes sur le droit d'auteur et les traités internationaux concernant la propriété intellectuelle ne peuvent être copiées sans la permission expresse de DuctiSoft Inc ("DuctiSoft"), propriétaire de ces droits.

La permission d'utiliser ces contenus peut être accordée au cas par cas. Pour en faire la demande, veuillez nous contacter.

Les éléments qui composent ce site sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle concernant l'habillage, les marques de commerce, ainsi que l'usage concurrentiel. Ils ne peuvent être ni copiés ni imités en tout ou partie de quelque manière que ce soit. Toute diffusion ou reproduction de ces éléments est strictement interdite.

LES INFORMATIONS PROVENANT DE CE SITE OU ACCESSIBLES VIA CE SITE SONT PROPOSÉES "TELLES QUELLES" EN FONCTION DE LEUR DISPONIBILITÉ ET TOUTES LES GARANTIES EXPLICITES OU IMPLICITES SONT SOUMISES À RESTRICTIONS (Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LA CLAUSE DE NON-RESPONSABILITÉ DÉCLINANT TOUTE GARANTIE IMPLICITE DE QUALITÉ MARCHANDE OU D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER). CES INFORMATIONS RISQUENT DE COMPORTER DES ERREURS, DE POSER DES PROBLÈMES OU DE PRÉSENTER TOUTES SORTES DE LIMITATIONS. NOTRE SEULE ET ENTIÈRE RESPONSABILITÉ EN CAS DE FOURNITURE D'INFORMATIONS INEXACTES POUR QUELQUE RAISON QUE CE SOIT, ET LE SEUL ET UNIQUE RECOURS DISPONIBLE AUX USAGERS EST STICTEMENT LIMITÉ AUX SOMMES PAYÉES PAR LE CLIENT POUR L'OBTENTION DE CES INFORMATIONS, LE CAS ÉCHÉANT. NOUS NE SAURIONS ÊTRE TENUS POUR RESPONSABLES DE TOUT DOMMAGE INDIRECT, SPÉCIAL, INCIDENTEL OU CONSÉCUTIF LIÉ À CES INFORMATIONS (Y COMPRIS TOUT DOMMAGE LIÉ AUX PERTES D'ACTIVITÉ, PERTES DE PROFITS, POURSUITES EN JUSTICE OU ASSIMILÉS), MÊME EN CAS DE RUPTURE DE CONTRAT, DE DÉFAUT DE GARANTIE, DE PRÉJUDICE (Y COMPRIS LES NÉGLIGENCES) OU DE TOUTE AUTRE DOMMAGE LIÉ AU PRODUIT, ET CE MÊME SI L'UTILISATEUR A ÉTÉ AU PRÉALABLE PRÉVENU DE L'ÉVENTUALITÉ DE TELS DOMMAGES. LA LIMITATION DES DOMMAGES TELLE QUE DÉCRIT CI-DESSOUS EST UN ÉLÉMENT FONDAMENTAL DE L'ACCORD QUI NOUS LIE À VOUS.

SANS CES LIMITATIONS, NOUS NE FOURNIRIONS PAS CE SITE ET LES INFORMATIONS QU'IL CONTIENT. AUCUNE REPRÉSENTATION OU GARANTIE QUELLE QU'ELLE SOIT N'EST FAITE CONCERNANT LA PRÉCISION, L'ADÉQUATION, LA FIABILITÉ, L'ACTUALITÉ, LA COMPLÉTUDE, L'ADAPTATION OU L'APPLICABILITÉ DES INFORMATIONS DANS UNE SITUATION DONNÉE. CERTAINES LOIS ET RÈGLEMENTATIONS LOCALES PEUVENT S'APPLIQUER EN CE QUI CONCERNE LA LIMITATION DE CES RESPONSABILITÉS.

Toute responsabilité est également déclinée concernant les dommages provoqués par des virus éventuellement contenus dans les fichiers composant ce site.

Cet accord est régi et doit être interprété conformément à la législation en vigueur dans la province de Québec et du Canada et en cas de revendication ou différend en relation avec cet accord, la province de Québec et ses tribunaux provinciaux ou fédéraux ont compétence exclusive pour entendre et déterminer les revendications des parties.

L'utilisation de ce site, ainsi que les conditions relatives aux informations fournies sont régies par les présentes conditions générales. En utilisant ce site, vous confirmez que vous avez lu les présentes conditions générales et que vous les acceptez.

Pour toute question concernant cette note, ou si vous désirez contacter DuctiSoft, vous pouvez nous contacter par une des méthodes suivantes.

Tous les droits non expressément accordés ci-contre sont réservés.

Microsoft®, Windows®, Windows® NT et/ou les autres produits Microsoft® mentionnés ci-contre sont des marques de commerce ou des marques déposées de Microsoft® Corporation. AutoCAD® et/ou les autres produits Autodesk® mentionnés ci-contre sont des marques de commerce ou des marques déposées d'Autodesk® Inc. Les noms des entreprises et produits mentionnés peuvent également être des marques de commerce de leurs détenteurs respectifs.

Ce site n'est associé à Microsoft Corporation ou à Autodesk en aucune manière.